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Informations légales

Présentation du sitE

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site roman3d.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville)

CréateurROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville)

Responsable publication : ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville)cliquez-ici pour nous contacter (ou depuis le formulaire de contact du site). 
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville)cliquez-ici pour nous contacter (ou depuis le formulaire de contact du site).

Hébergeur : Le site est hébergé par la société Kinsta Inc. – Monica Blvd – West Hollywood, CA 90069 – United States

Datacenter : Google Cloud – St. Ghislain, Belgium (europe-west1)

(cliquez sur les différents blocs ci-dessous, pour un complément d’information)

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site roman3d.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site roman3d.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le webmaster, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site roman3d.com est mis à jour régulièrement par le webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site roman3d.com a pour objet de fournir une information concer-nant l’ensemble des activités de la société.

ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville) s’efforce de fournir sur le site des informations aussi pré-cises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournis-sent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site roman3d.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site roman3d.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques
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  • Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Propriété intellectuelle et contrefaçons

ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation é
crite préalable de : ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville).

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité
ROMAN3D (Cyril & Roman Heurtault de Lammerville) ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site roman3d.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.


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(Cyril & Roman Heurtault de Lammerville)
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